Conditions Générales d'Utilisation du Site SESIA Pâtisserie
Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après "CGU") régissent l’accès et l’utilisation du site web de SESIA Pâtisserie (ci-après "le Site"). En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser ce Site.

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1. Objet

 

Le Site SESIA Pâtisserie a pour objet de vous présenter nos produits de pâtisserie, de vous informer sur notre offre et nos services, et de vous permettre de nous contacter pour toute demande. Le Site permet également, le cas échéant, d’effectuer des commandes en ligne (si cette fonctionnalité est proposée).

 

 

2. Accès au Site

 

L’accès au Site est réservé à toute personne disposant d’un accès à internet. Vous êtes responsable de l'acquisition du matériel et des logiciels nécessaires pour naviguer sur le Site. L'accès au Site peut être suspendu ou interrompu pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

SESIA Pâtisserie ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs, de bogues ou de virus, ni que l’accès soit continu, sécurisé ou sans interruption.

 

 

3. Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du Site (textes, images, logos, graphiques, vidéos, marques, etc.) est la propriété exclusive de SESIA Pâtisserie ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Il est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation commerciale de ce contenu, en tout ou en partie, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de SESIA Pâtisserie.

 

 

4. Utilisation du Site

 

Vous vous engagez à utiliser le Site dans le respect de la législation en vigueur et des présentes conditions. Vous vous interdisez de :

• Utiliser le Site de manière à causer des dommages ou interférer avec son bon fonctionnement.

• Transmettre des informations illégales, offensantes, diffamatoires, ou nuisibles à l’égard de SESIA Pâtisserie ou de tiers.

• Utiliser des moyens techniques pour contourner les fonctionnalités de sécurité ou d'accès au Site.

 

 

5. Comportement de l'utilisateur

 

En utilisant notre Site, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lorsque vous remplissez des formulaires ou nous contactez. Vous êtes également responsable de la confidentialité de votre compte et de vos informations personnelles, notamment si vous avez accès à des services réservés.

 

 

6. Protection des données personnelles

 

Les informations que vous nous fournissez sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur cette même page. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à respecter la législation en vigueur sur la protection de la vie privée.

 

 

7. Responsabilité

 

SESIA Pâtisserie s'efforce de maintenir l'exactitude des informations présentes sur le Site, mais ne peut en garantir l’exactitude, l'exhaustivité, ou l'actualisation. Nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou inexactitudes qui pourraient figurer sur le Site.

SESIA Pâtisserie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site, à l’impossibilité d'y accéder ou à la transmission de virus informatiques.

 

 

8. Liens externes

 

Le Site peut contenir des liens vers des sites web externes. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne pouvons être responsables de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.

 

 

9. Commandes en ligne

 

Si le Site propose un service de commande en ligne, vous vous engagez à fournir des informations précises et à respecter les modalités de paiement et de livraison définies. Toute commande effectuée sur le Site est soumise à l’acceptation de nos conditions de vente, que vous devrez consulter et accepter avant de finaliser votre achat.

 

 

10. Modifications des conditions

 

SESIA Pâtisserie se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Toute modification sera immédiatement applicable dès sa publication sur le Site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cette page pour

prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

 

 

11. Durée

 

Les présentes CGU sont applicables dès que vous accédez au Site et ce, pour toute la durée de votre utilisation de celui-ci, tant que vous ne résiliez pas votre accès conformément à ces conditions.

 

 

12. Loi applicable et juridiction compétente

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi [française] (ou selon le pays où le Site est hébergé). En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, vous acceptez que le tribunal compétent soit celui du siège social de SESIA Pâtisserie, sauf disposition contraire.